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Nouvelle Directive Européenne "sécurité des ...

Après vingt ans, la directive européenne 88/378/CEE a été remplacée par la nouvelle directive relative à la sécurité des jouets 2009/48/CE qui est entrée en vigueur le 20 juillet 2009. Cette nouvelle directive donne entre autres une réponse aux nombreuses nouveautés qui ont été introduites sur le marché lors de ces deux dernières décennies.

speelgoed_0.jpgLes Etats-membres de l'Union Européenne doivent implémenter la nouvelle directive dans la législation nationale endéans les 18 mois.

Changements importants

  • Désormais le fabricant est obligé de rédiger une déclaration de conformité (cfr. les autres directives CE)
  • Le fabricant est obligé d'identifier tous les dangers qu'un jouet pourrait présenter. Les résultats de cette analyse font partie de la documentation technique.
  • Les exigences relatives au contrôle de la production sont plus spécifiques. Le contrôle interne est basé sur la responsabilité du fabricant même qui effectue des contrôles de son processus de production et qui en assure le suivi afin de garantir la conformité de ses produits.
  • Nouvelles exigences chimiques plus sévères :
    L’utilisation dans les jouets de substances ou de mélanges classés comme étant cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction est interdite.
    La directive mentionne également une liste de 55 substances parfumantes allergisantes interdites ! (voir annexe II - III. Propriétés chimiques)
  • Nouvelles exigences mécaniques :
    • Les jouets fixés aux denrées alimentaires sont interdits
    • Les jouets présents dans des denrées alimentaires ou mélangés à des denrées alimentaires doivent avoir leur propre emballage.

L'inflammabilité reste bien entendu une exigence extrêmement importante !

Les jouets ne doivent pas constituer un élément inflammable dangereux dans l’environnement de l’enfant. Ils doivent, par conséquent, se composer de matériaux remplissant une ou plusieurs des conditions suivantes:

  • ne pas brûler sous l’action directe d’une flamme, d’une étincelle ou de toute autre source potentielle d’incendie;
  • être difficilement inflammables (la flamme s’éteint dès qu’il n’y a plus de cause d’incendie);
  • s’ils s’enflamment, brûler lentement et présenter une faible vitesse de propagation de la flamme;
  • être conçus, quelle que soit la composition chimique du jouet, de manière à en retarder mécaniquement le processus de combustion.

Ces matériaux combustibles ne doivent pas constituer un risque de propagation du feu aux autres matériaux utilisés dans le jouet.

Centexbel à votre service !

Centexbel vous offre tous les tests qui s'imposent dans le cadre de cette nouvelle directive, dont l'analyse des composants chimiques, le comportement au feu et les essais mécaniques relatifs aux jouets !