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Simplification de la Classification Internationale des ...

Celle-ci sera d'application dès le 1er janvier 2011. Les points essentiels sont repris ci-dessous; le détail peut être consulté sur le site de l'OMPI

Les deux niveaux distincts et autonomes de la CIB, c’est-à-dire le niveau de base et le niveau élevé, ne seront pas conservés. Un seul texte de la classification sera conservé et publié, à savoir l’actuel niveau élevé. Les termes “niveau de base” et “niveau élevé” ne seront plus utilisés, étant donné qu’ils ont été source de confusion. Les titres, les renvois, les notes, les définitions et les indicateurs de version des groupes actuels du niveau de base seront les mêmes que le texte de la classification soit affiché en totalité ou en partie (par exemple, groupes principaux seulement). Des règles communes de classement s’appliquent à tous les utilisateurs de la CIB.
La CIB sera publiée une fois par an sous forme électronique uniquement. Le comité examinera, à sa quarante‑deuxième session, si le nombre de publications devrait être porté à deux fois par an. Dans l’intervalle, le Bureau international examinera les outils informatiques accessibles aux offices pour la traduction et l’élaboration de versions nationales de la CIB, y compris les définitions, de façon à accroître leur efficacité et leur fiabilité. La publication sous forme imprimée cessera d’exister. La version “PDF” sera disponible, au plus tard, à la date d’entrée en vigueur. Seule une version des fichiers maîtres et “PDF” sera publiée pour la totalité de la CIB. Il sera possible de consulter les principaux groupes uniquement, au lieu du texte intégral ou d’une vue hiérarchique de la classification.