ISO/TC 323 Groupes de Travail

L'ISO/TC 323/WG 1 - Terminologie, principes, cadres et système de management a développé une norme avec une terminologie qui créera une compréhension commune et permettra une communication uniforme concernant les aspects circulaires.

Il s'agit là d'un point essentiel pour éviter l'écoblanchiment.

ISO 59004 - « Économie circulaire - Terminologie, principes et cadre de mise en œuvre »

Champ d'application de la norme

Le présent document définit la terminologie clé, établit les principes de l'économie circulaire et fournit un cadre pour la mise en œuvre et des lignes directrices concernant les domaines d'action. 

Elle est destinée à être utilisée par les organismes, privés ou publics, individuellement ou collectivement, quels que soient leur type, leur taille, leur localisation, leur juridiction ou leur position au sein d'une chaîne de valeur ou d'un réseau de valeur spécifique, qui cherchent à comprendre l'économie circulaire et à y contribuer tout en visant le développement durable.

L'ISO/TC 323/WG 2 - Approches pratiques pour développer et mettre en œuvre l'économie circulaire publie des cadres sur l'économie circulaire.

ISO 59010 - « Économie circulaire - Lignes directrices sur les modèles d'entreprise et les chaînes de valeur » 

Cette norme permet de comprendre le fonctionnement de l'économie circulaire. L'un des principes est que la chaîne de valeur circulaire est transformée en un réseau circulaire où les entreprises et les utilisateurs finaux interagissent les uns avec les autres pour créer une économie circulaire.

Champ d'application

Ce document fournit des lignes directrices aux organisations qui cherchent à faire passer leurs modèles d'entreprise et leurs réseaux de valeur d'un modèle linéaire à un modèle circulaire.

Il s'applique à toute organisation proposant une solution (produit ou service), quels que soient sa taille, son secteur ou sa région.

Ce rapport technique propose une analyse de cas de mise en œuvre d'aspects spécifiques de l'économie circulaire dans les organisations, quel que soit leur statut. Il se concentre spécifiquement sur les approches basées sur la performance telles que l'économie fonctionnelle, l'économie des services, les systèmes produit-service (PSS), le produit en tant que service (PaaS) et d'autres approches basées sur la performance.

Il décrit principalement une sélection de cas d'utilisation de la mise en œuvre opérationnelle de ces approches basées sur la performance observées dans différentes organisations. Il met l'accent sur le contexte difficile auquel sont confrontées les organisations concernées et qui les conduit à modifier leurs modèles économiques et commerciaux.

Il décrit les changements culturels, organisationnels et industriels induits par l'évolution de leur modèle d'entreprise vers une approche basée sur la performance. Il souligne dans quelle mesure la valeur économique totale augmente et comment cette augmentation est convertie en flux de revenus pour les organisations concernées.

Par conséquent, ce TR ne couvre pas l'implantation d'un domaine d'action de l'économie circulaire (éco-conception, recyclage, politique d'achat responsable, etc.) mais se concentre sur le niveau systémique des modèles économiques basés sur la contractualisation d'aspects donnés de la performance.

Ce document définit une méthodologie complète pour l’échange d’informations liées à l’économie circulaire, en mettant l’accent sur l’interopérabilité grâce à l’utilisation de la Fiche de Données de Circularité Produit (PCDS – Product Circularity Data Sheet).

Il précise les exigences pour remplir une PCDS, applicables à toutes les organisations, quels que soient leur type, leur taille ou leur secteur d’activité, lorsqu’elles acquièrent ou fournissent des produits. L’objectif est de permettre un échange fiable de données relatives à l’économie circulaire, sans divulguer d’informations commerciales confidentielles.

Le document spécifie également le format de rapport à utiliser pour la création d’un modèle de PCDS, y compris des indications sur la sélection des déclarations de circularité produit, adaptées aux caractéristiques spécifiques du produit.

Au-delà des aspects techniques, il fournit des recommandations pratiques pour la gestion, la création et le partage des PCDS et de leurs modèles tout au long de la chaîne de valeur.

La méthodologie établit un ensemble structuré d’exigences pour les organisations souhaitant intégrer la PCDS dans leurs processus de gestion de la chaîne d’approvisionnement. Cela comprend le soutien à un échange d’informations sécurisé, standardisé et efficace, facilitant la mise en œuvre de modèles économiques circulaires rentables.

Enfin, ce document propose des recommandations sur le type, le contenu et le format des informations à partager, de manière à ce que l’approche soit inclusive pour les petites et moyennes entreprises (PME), tout en protégeant les données sensibles et en favorisant une communication qualitative interentreprises dans le cadre de l’économie circulaire.

Ce document examine les caractéristiques et les structures de certains réseaux de valeur existants en tant qu'exemples d'accélération d'un processus de transition vers l'économie circulaire.

Comme indiqué dans la norme.

Par conséquent, cette norme vise à améliorer l'économie circulaire au sein des chaînes de valeur en révisant les organisations actuelles avec leurs propres responsabilités et fonctions. Ces organisations visent à créer de la valeur en atteignant leurs objectifs.

CEN TC 248 WG 39 - « Circular Economy for textile products and the textile chain » développe des normes pour l'industrie textile afin de définir les aspects circulaires des textiles.

Le champ d'application de l'ISO 5157 est de fournir un cadre de termes et de définitions qui aidera à comprendre les normes suivantes développées au sein du CEN TC 248 WG 39.

Ce document fournit des termes généraux et des définitions utilisés dans la chaîne de valeur du textile liés aux aspects environnementaux et d'économie circulaire, y compris la conception, la production, la vente au détail, l'utilisation et la réutilisation, les processus de recyclage, la réparation et l'élimination.

Énoncé dans la norme ISO 5157

Cet avis technique national décrit les catégories de produits textiles circulaires. Il définit les exigences relatives aux flux d'intrants et aux stratégies circulaires appliquées afin de pouvoir rendre compte des catégories de produits textiles circulaires. Ce document s'applique aux fibres textiles et aux produits textiles. Il ne s'applique pas au cuir et à la fourrure.

Les experts ont décidé qu'il serait préférable que la terminologie de ce point de travail soit ajoutée à la norme en cours d'élaboration au sein de l'ISO TC 38 WG35. L'accord de Vienne a été approuvé sur ce point de travail afin que cette norme soit développée en tant qu'EN ISO. Le groupe de travail 39 a discuté de tous les termes et a formulé une proposition à reprendre dans la norme ISO 5157 - « Textiles - Aspects environnementaux - Vocabulaire ».