Peut-on comparer des pommes et des poires? Apple pense que oui, mais le géant technologique a été contrarié par la Cour Européenne qui a jugé qu'une marque noire en forme de poire ne porte pas atteinte au droit de marque d'Apple.

Il s'agit des marques des sociétés Apple et Pear Technologies. Ce dernier a voulu enregistrer leur logo en 2014 auprès de l'Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO).

Apple a initié opposition à cette marque, de plus parce que les produits et les prestations de services de Pear ressemblent fort à ceux d'Apple. EUIPO a donné raison à Apple, mais Pear a introduit un recours contre cette décision.

Une tige n'est pas une feuille

En appel, l'EUIPO a donné de nouveau raison à Apple en faisant référence à la présence de la tige. "Bien que les pommes et les poires soient de différentes sortes de fruits, elles sont quand même très parentées", comme le dit le jugement de 2017.

La chambre de recours de l'EUIPO a décidé qu'étant donné la grande similitude des deux logos, les consommateurs pourraient confondre les deux sociétés, voire considérer que Pear soit égal à Apple. Et ce parce que l'utilisation d'un fruit comme logo est rare dans le secteur tech.

La différence est claire

Toutefois, la cours européenne a récemment rejetté cette décision, entre autres en se basant sur le fait que Pear a aussi inséré le nom de la société dans le logo. Ainsi, même si les consommateurs ne connaissent pas la différence entre une pomme et une poire, ils peuvent lire qu'il s'agit d'une poire et non d'une pomme.

Cela signifie que Pear peut maintenir sa marque et que les coûts du procès seront partagés entre Apple et ll'EUIPO.