Centexbel a créé, avec le concours de la Division Compétitivité et de l'Office de la Propriété industrielle du Service public fédéral (SPF) Economie, PME, Classes moyennes et Energie, une cellule spécialisée afin de développer l'intérêt pour les brevets en tant qu'instruments de protection et d'optimiser la diffusion d'informations sur les brevets.


Les services de la cellule-brevets de Centexbel sont principalement axés sur:

  • la diffusion d'informations sur l'environnement technologique dans un domaine spécifique, par exemple lors de réunions d'information telles que les études d'horizon
  • informations initiales et générales sur les demandes de brevet
  • des informations sur les brevets existants afin de protéger les PME qui souhaitent commercialiser un nouveau produit, lancer une nouvelle technique de mise en œuvre ou utiliser un nouveau procédé de production
  • des informations sur la lutte contre la contrefaçon par l'application des droits de propriété intellectuelle

La cellule-brevets de Centexbel soutient les PME du secteur textile dans toutes leurs questions relatives aux brevets et rend les DPI plus accessibles et plus intéressants.

PATLIB

La Cellule-Brevets a reçu de l'Office Européen des Brevets (OEB) le statut de Centre PATLIB (Patent Library) offrant ainsi à Centexbel certains privilèges concernant l'accès à des données non publiques et à des informations pointues et parfaitement à jour de la part de l'OEB. Ce statut confère ainsi a notre Cellule-Brevets une réelle plus-value grâce à la finesse de recherche encore supérieure aux énormes possibilités d'interrogation mises en ligne par l'OEB.

Territorialité

Un brevet est limité au territoire national, c.à.d. le brevet n'est valable que dans le pays où le brevet a été déposé. C'est pourquoi une demande de brevet doit être déposée dans tous les pays dans lesquels on désire protéger l'invention. Il y a toutefois des procédures simplifiées permettant d'introduire une seule demande en vue d'obtenir un brevet dans plusieurs pays. Les procédures européenne (au maximum 20 pays) et internationale (une centaine de pays) en sont les exemples les plus connus.

En général, un brevet a une durée de vie maximale de vingt ans. Une fois le brevet délivré, le titulaire sera tenu de payer des annuités, sans quoi le brevet tombera dans le domaine public. 

Une anecdote

Albert Einstein in Bern

Albert Einstein

Einstein a dévelopé sa théorie de la relativité au début de sa carrière, lorsqu'il travaillait au Bureau de brevets à Bern (1902–1909), La Suisse.